| Composition
du Bureau de la Ligue de Basket |
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1. Le bureau est compétent dans tous les domaines qui lui sont expressément confiés par les statuts, le règlement intérieur et/ou les règlements de la Fédération Française de Basket-ball. 2. Le bureau dispose de tous les pouvoirs pour assurer la gestion courante de la Ligue. 3. Le bureau est chargé de la mise en oeuvre des décisions du comité directeur et agit sur délégation de celui-ci. 4. Toutes les décisions urgentes prises par le bureau, qui ne sont pas de sa compétence normale, devront être soumises à ratification du comité directeur. 5. Le bureau, sur proposition des présidents de commissions, désigne les membres de ces commissions. 6. Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux de réunions des assemblées, du comité directeur et du bureau et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de la Ligue, à l'exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901, et les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901. Il assure l'exécution des formalités prescrites par lesdits articles. 7. Le trésorier est chargé de la gestion de la Ligue,
perçoit les recettes, effectue les paiements, sous le contrôle
du président. Il tient une comptabilité régulière
de toutes les opérations et rend compte à l'assemblée
générale qui statue sur la gestion. Il se rassemblera cette saison, toutes les 6 semaines, en alternance avec les réunions du Comité Directeur. |
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Dates des réunions :
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| PV des réunions : saison 2008 - 2009 : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| PV des réunions : saison 2007 - 2008 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| PV des réunions : saison 2006 - 2007 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| PV des réunions : saison 2005 - 2006 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||